Conditions d'utilisation

Objet

Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site fleurevane.com et du service d'information numérique Fleurévane. L'accès au site implique l'acceptation des présentes conditions dans leur intégralité.

Éditeur du site

Le site fleurevane.com est édité par Fleurévane SAS, dont le siège social est au 14 avenue des Acacias, 69006 Lyon, France. Contact : [email protected], téléphone : +33 4 72 15 38 90.

Accès au service

L'accès aux informations disponibles sur fleurevane.com est en principe libre et gratuit pour la consultation des pages publiques du site. Certaines sections peuvent nécessiter une demande préalable adressée à l'équipe d'assistance.

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L'accès au service ne confère aucun droit acquis. L'acceptation d'une demande d'accès ne peut être considérée comme garantie tant qu'elle n'a pas été explicitement confirmée par l'équipe d'assistance.

Nature des informations disponibles

Les informations publiées sur fleurevane.com sont fournies à titre indicatif. Elles reflètent l'état des données disponibles au moment de leur publication ou de leur mise à jour, sans que Fleurévane SAS puisse en garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité à tout moment.

Les observations et présentations disponibles via le service ne constituent pas des conseils professionnels et ne doivent pas être interprétées comme tels. L'utilisateur demeure seul responsable des décisions qu'il prend à partir des informations consultées.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du site fleurevane.com, notamment les textes, graphismes, interface, structure et organisation, est la propriété de Fleurévane SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Fleurévane SAS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du service, de l'inexactitude des informations présentées, ou d'interruptions techniques indépendantes de sa volonté.

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Règles de bon usage

L'utilisateur s'engage à utiliser le service dans le respect des lois et règlements applicables. Il est notamment interdit :

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• De tenter d'accéder à des zones du service auxquelles l'utilisateur n'a pas été autorisé.
• De reproduire ou diffuser le contenu du site sans autorisation préalable.
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Modification des conditions

Fleurévane SAS se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la visite de l'utilisateur. L'utilisation continue du service vaut acceptation des conditions modifiées.

Droit applicable

Les présentes conditions sont rédigées en langue française. En cas de divergence entre une version traduite et la version française, la version française prévaut. Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions d'ordre public applicables dans d'autres pays.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez :
Fleurévane SAS — 14 avenue des Acacias, 69006 Lyon
[email protected]

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